Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CUVEE DE LA GITANE
Numéro de dépôt :
1084836
Date de dépôt :
01/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CUVEE DE LA GITANE
Déposée le 1 février 1979 par monsieur SUBILEAU Roger auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE DE LA GITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CUVEE DE LA GITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SUBILEAU Roger a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°124760 - Publication au BOPI 1979-036